MENTIONS LÉGALES

Le site www.jmsoubeste2020.fr  est la propriété de Monsieur SOUBESTE Jean-Marc , candidat aux élections municipales de la Rochelle 2020.

 

Editeur du site

Jean Marc Soubeste
Candidat aux élections municipales de la Rochelle 2020
ensemble.osonslecologie@lilo.org 

 

Conception et réalisation du site Internet

Ensemble Osons l'écologie

 

Hébergement

Jimdo

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable du candidat Mr Jean-Marc Soubeste est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en oeuvre au sein du site en direction d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du candidat Mr Jean-Marc Soubeste.

La capture d'informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.